Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.
L'exploitant du site web ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.
Ce site est une réalisation de l'agence Mosaïk Solutions et a été développé par l'agence Mosaïk Solutions
Responsables du projet :
M. Antoine BERTIN
Les visuels d'illustration ont été créés par Antoine BERTIN, et sont propriété de l'agence Mosaïk Solutions.
06-50-13-72-20
09-51-34-78-09
09-51-34-78-09